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Le dysfonctionnement peut nous être imputable. Rapide et efficace, ce nouveau service offre un gain de temps considérable aux Aide non-voyants pages internes spe Article d’introduction visible sur chaque page interne par les lecteurs d’écrans. Cliquez ici pour obtenir le formulaire correspondant. Formation Recrutement Réglementation du travail Représentation du personnel Détachement de salariés Médaille du travail Saisie sur salaire. Déclaration de carte bloquée. Pour vous aider, voici les combinaisons de pictogrammes correspondant aux différents tickets:.

Nom: formulaire chronoservice
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 10.64 MBytes

Afficher le thème Création – Modification – Cessation. Téléchargement Communiqué de presse. Imprimez le formulaire et envoyez-le accompagné des justificatifs à ChronoServices. Télécharger notre politique de protection des données à caractère personnel PDF. Retrouvez ce calendrier dans notre brochure. Le chronotachygraphe numérique, qui remplace depuis l’appareil analogique de contrôle des temps de conduite et de repos des conducteurs, doit obligatoirement être installé sur les véhicules de transport de marchandises de plus de 3,5 tonnes et sur les véhicules de transport de voyageurs de plus de 9 places y compris le siège du conducteur , immatriculés dans les États membres de l’Union européenne, sous peine de sanction.

Les cartes conducteurs concernent les conducteurs de véhicules de plus de 3,5 tonnes ou de voyageurs de plus de 9 places résidant à Monaco.

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La carte de conducteur identifie son titulaire et authentifie la carte vis-à-vis du boîtier embarqué. Elles peuvent être remplacées en cas de perte, de vol ou de dysfonctionnement.

Navigation

Cette démarche est payante — voir STC – Tarifs chrlnoservice vigueur. Introduction Aller au contenu principal [touche de raccourci S]: Demander une carte conducteur chronotachygraphe électronique Aller au menu de navigation Aller au moteur de recherche Aller a la sélection de langue Portail du Gouvernement Princier Espace Presse tourisme Portail du Gouvernement Princier.

Service public du Gouvernement Princier de Monaco Diminuer la police du site Augmenter la police du site.

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Espace Particuliers Espace Entreprises. Création d’activité Généralités sur la création d’activité Activités réglementées Démarches de création Domiciliation. Obligations légales et comptables Obtention de documents officiels Autorisations ponctuelles Modifications d’activité Protection des droits et Médiation Cessation d’activité.

Local Travaux Energie Déchets. Hygiène et sécurité des bâtiments Sécurité alimentaire Sécurité sanitaire Sécurité numérique.

Formation Recrutement Réglementation du travail Représentation du personnel Détachement de salariés Médaille du travail Saisie sur salaire.

Chrlnoservice Brevets Dessins et modèles Principaux mandataires Nom de domaine. Généralités TVA Autres impôts et taxes.

La carte entreprise –

Accès, circulation et stationnement Immatriculation des véhicules Visite technique des véhicules Titres professionnels Transport aérien Transport maritime. Aides International Jeunes entrepreneurs.

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Réseaux professionnels Associations et fédérations Fondations Labels et certifications Publications.

Accueil Transport Titres professionnels Demander une carte conducteur chronotachygraphe électronique. Demander une carte conducteur chronotachygraphe électronique. Sommaire Principe et conditions Obtenir et remplir le formulaire Rassembler les pièces à fournir Déposer le dossier. Principe et conditions Les cartes conducteurs concernent les conducteurs de véhicules de plus de 3,5 tonnes ou de voyageurs de plus de 9 places résidant à Monaco.

Les cartes conducteurs sont émises pour une durée de 5 ans. Transport Demander une carte entreprise chronotachygraphe électronique.

ChronoServices | Carte Chronotachygraphe – Conducteur – Obtention

Fichier STC – Tarifs en vigueur ko. Texte applicable Arrêté ministériel n. Le Gouvernement sur les réseaux sociaux: S’abonner aux Flux RSS: Aide non-voyants pages internes spe Article d’introduction visible sur chaque page interne par les formulajre d’écrans.